Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
REEMTSMA CIGARETTENFABRIKEN G.m.b.H.

Numéro de dépôt :
1063370
Date de dépôt :
18/08/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 18 août 1978 par REEMTSMA CIGARETTENFABRIKEN G.m.b.H auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est REEMTSMA CIGARETTENFABRIKEN G.m.b.H. domicilié(e) Parkstrasse 51 2000 HAMBOURG 52 (République Fédérale d'Allemagne). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1063370.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque est expirée depuis le 18 août 1988.

REEMTSMA CIGARETTENFABRIKEN G.m.b.H a également déposé les autres marques suivantes : GELBE SORTE , ASTOR HAUS , WALDORF CABINET , ZUBAN , WALDORF ASTORIA


REEMTSMA CIGARETTENFABRIKEN G.m.b.H. - Parkstrasse 51 2000 HAMBOURG 52 (République Fédérale d'Allemagne). - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-011

Produits de l'agriculture, de la sylviculture, de l'horticulture, de l'élevage, de la pêche et de la chasse;médicaments, produits chimiques pour la médecine et l'hygiene, drogues et préparations pharmaceutiques, emplâtres, étoffes pour pansements, produits pour la destruction d'animaux et de végétaux, désinfectants, produits servant à conserver les aliments;chapeaux, coiffure, modes, fleurs artificielles;chaussures;bonneterie, tricotages;habits, lingerie, corsets, cravates, bretelles, gants;appareils et ustensiles d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, conduites d'eau, installations de bains et de closets;soies, crins, poils pour la brosserie, brosserie, pinceaux, peignes, éponges, ustensiles de toilette, articles de nettoyage, paille de fer;produits chimiques pour l'industrie, les sciences et la photographie, mélanges extincteurs, trempes, soudures, matières à empreintes pour dentistes, plombages de dents, matières premières minérales;matières servant à calfeutrer, à étouper et à conserver la chaleur, matières isolantes, produits en amiante;engrais;coutellerie, outils, faux, faucilles, armes blanches;aiguilles, épingles et hamecons;fers à cheval et clous de maréchal;produits émaillés et étamés;matériel pour la superstructure des chemins de fer, ouvrages de forge, articles de fil métallique, articles en tôle, ancres, chaines, boules d'acier;harnais, cloches, crochet et oeillets, coffres-forts et cassettes, métaux faconnés mécaniquement, matériaux à bâtir laminés et fondus, fonte coulée à la machine;véhicules terrestres, aériens et nautiques, automobiles, vélocipèdes accessoires d'automobiles et de vélocipèdes, parties de véhicules;matières colorantes, couleurs, métaux en feuilles;peaux, boyaux, cuirs, pelleterie;vernis, laques, mordants, résines, colles, cirages, matières à astiquer et à conserver le cuir, apprêts, matières à tanner, cire à parquet;fils, produits de corderie, filets, câbles métalliques;fibres textiles, produits pour matelassiers et pour emballeurs;bière;vins et spiritueux;eaux minérales, boissons non alcooliques, sels d'eaux minérales et sels pour bains;métaux précieux, objets en or, en argent, en nickel, en aluminium, en maillechort, en métal anglais et autres alliages, articles de bijouterie fine et de bijouterie en faux, objets léoniques, garnitures d'arbres de Noël;matières premières et objets fabriqués servant à des buts techniques, en caoutchouc et succédanés du caoutchouc;parapluies et ombrelles, cannes, articles de voyage;combustibles;cire, matières servant à l'éclairage, huiles et graisses industrielles, lubrifiants, benzine;bougies, veilleuses, mèches de lampe;objets en bois, en os, en liège, en corne, en écaille, en baleine, en ivoire;en nacre, en ambre, en écume de mer, en celluloid et autres matières semblables, objets tournés, sculptés ou tressés, cadres de tableaux, mannequins pour tailleurs et coiffeurs;instruments et appareils pour chirurgiens et médecins et pour l'hygiène, appareils de sauvetage, extincteurs d'incendie, bandages médicaux, prothèses, yeux, dents;apapreils, instruments et ustensiles de physique, de chimie, optiques, géodésiques, nautiques, électrotechniques de pesage, de signalisation, de controle et photographiques, instruments de mesurage;machines, parties de machines, courroies de transmission, tuyaux flexibles, distributeurs automatiques, ustensiles de ménage et de cuisine, ustensiles d'étable, de jardinage et d'agriculture;meubles, miroirs, objets de rembourrage, produits pour tapissiers-décorateurs, lits, cercueils;instruments de musique, pièces et cordes pour ces instruments;viandes;poissons, extraits de viande, conserves, légumes, fruits, jus de fruits;gelées;oeufs, lait, beurre, fromage, margarine, huiles et graisses alimentaires;café, succédanés du café, thé, sucre, sirop, miel, farine, comestibles (Vorkost), pâtes alimentaires, condiments, sauces, vinaigre, moutarde, sel de cuisine;cacao, chocolat, sucreries, articles de confiserie et de pâtisserie, levures, poudre pour faire lever;aliments diététiques, malt, fourrages, glace;papier, carton, articles en papier et en carton, matières premières et mi-ouvrées pour la fabrication du papier, papiers peints;produits de la photographie et de l'imprimerie, cartes à jouer, enseignes et plaques, lettres, clichés, objets d'art;matières premières et objets fabriqués en porcelaine, en argile, en verre et en mica;articles de passementerie, rubans, bordures, boutons, dentelles, broderies;articles de sellerie, de ceinturerie, poches, ouvrages en cuir;articles pour écrire, dessiner, peindre, modeler, craie pour billard et craie à marquer, ustensiles de bureau et de comptoir (à l'exception des meubles), matériel d'enseignement;produits de parfumerie, cosmétiques, huiles essentielles, savons, substances pour laver et blanchir, amidon, préparations d'amidon, colorants pour la lessive, matières à détacher, préservatifs contre la rouille, matières à nettoyer et à polir (sauf pour le cuir), abrasifs;jeux et jouets, engins de sport et de gymnastique;explosifs, matières inflammables, allumettes, feux d'artifice, projectiles, munitions;pierres naturelles et artificielles, à conserver le bois, nattes de roseau, carton goudronné pour toitures, maisons transportables, cheminées, matériaux à bâtir;tabac, matière première et articles fabriqués, papier à cigarettes;tapis, nattes, linoléum, toile cirée, couvertures, rideaux, drapeaux, tentes, voiles, sacs;pièces d'horlogerie (horloges, pendules, montres), et leurs parties;tissus, tissus à mailles, feutre.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.